COMPOSTELLE 45
Mentions Légales
Mis à jour le 05/01/2021/jm
   Directeur de la publication 
Association  : COMPOSTELLE45 - LES AMIS DE ST JACQUES DANS LE LOIRET (Déclaration en Préfecture n° 20000022) 
Maison Vie Associative  128 rue de Jean Zay à ST JEAN DE BRAYE (45800) 
Téléphone : 06 77 81 67 70 
Courriel : compostelle45@gmail.com 

   Editeur de la publication 
Ce site a été créé avec OpenElement 
Il est géré par  Michéle / Patrick / Jean-Michel
Courriel : compostelle45@gmail.com 

   Compostelle45 - Les Amis de St Jacques dans le Loiret
Hébergement : Le site est hébergé chez OVH.OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix. 

   Reproduction
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation,l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Si accord de l’auteur, les contenus pourront être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original.

   Limitation de la responsabilité 
Aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service n’est proposée. Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet,  nous ne pouvons donc en aucun cas être tenus pour responsables de tous dommages quels qu’ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ces services.

   Contenu illicite 
Si vous remarquez un contenu illicite, vous pouvez nous en faire part tout en précisant l’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible, le contenu considéré comme illicite, la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite, votre identité (nom et coordonnées complétes)